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Conditions Générales de Vente

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  1. Champ d'application : Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à toutes les prestations de services et formations fournies par AIfluence Digital à ses clients, sauf convention contraire expressément acceptée par écrit.
  2. Description des Produits : Les services proposés par AIfluence Digital sont décrits dans le devis établi pour chaque prestation. Les détails des prestations, des modalités et Les détails des programmes de formation, des contenus, des modalités et des objectifs sont spécifiés dans le devis accepté par le client.
  3. Devis et Commandes : Toute demande de prestation de services fera l'objet d'un devis établi par AIfluence Digital, précisant les modalités, les conditions et les coûts associés à la prestation demandée. La commande de services ou de formations par le client implique son acceptation pleine et entière du devis et des présentes conditions générales.
  4. Prix et Modalités de Paiement : Les prix des prestations de services et des formations sont indiqués dans le devis et sont exprimés en €uros. Sauf indication contraire dans le devis, les paiements doivent être effectués selon les modalités suivantes : 30 jours calendaire pour une prestation de service et immédiat pour une formation. Tout paiement en retard pourra entraîner l'application de pénalités de retard conformément à la législation en vigueur.
  5. Expédition et Livraison : Les prestations de services seront fournies selon les modalités convenues dans le devis. Pour les prestations de services de formation, les dates de début et de fin de la formation seront fixées d'un commun accord entre AIfluence Digital et le client.
  6. Garantie : AIfluence Digital garantit la qualité des services de formation fournis et s'engage à apporter toute assistance nécessaire pour répondre aux besoins et aux attentes du client.
  7. Service Client : Pour toute question ou réclamation concernant les prestations de services, le client peut contacter le service clientèle de AIfluence Digital aux coordonnées indiquées dans le devis.
  8. Modification et Annulation : Toute demande de modification ou d'annulation d'une prestation de services de formation doit être notifiée par écrit et acceptée par AIfluence Digital. En cas d'annulation par le client, des frais d'annulation pourront être facturés selon les modalités définies dans le devis.
  9. Responsabilités : AIfluence Digital s'engage à fournir les services conformément aux spécifications convenues dans le devis. Le client s'engage à collaborer activement et à fournir toutes les informations et ressources nécessaires à la bonne exécution de la prestation de services.
  10. Propriété Intellectuelle : Sauf accord contraire expressément convenu par écrit, AIfluence Digital conserve tous les droits de propriété intellectuelle sur les documents, supports et contenus créés dans le cadre de la prestation de services de formation.
  11. Confidentialité : Les parties s'engagent à préserver la confidentialité de toutes les informations confidentielles échangées dans le cadre de la prestation de services de formation.
  12. Propriété Intellectuelle : Sauf accord contraire expressément convenu par écrit, AIfluence Digital conserve tous les droits de propriété intellectuelle sur les documents, supports et contenus créés dans le cadre de la prestation de services.
  13. Retours et Échanges : En raison de la nature des prestations de services, les retours et les échanges ne sont pas applicables. Cependant, AIfluence Digital s'engage à travailler en étroite collaboration avec le client pour résoudre tout problème ou insatisfaction éventuelle.
  14. Litiges : Tout litige découlant des présentes Conditions Générales de Vente sera régi par les lois de la France et soumis à la compétence exclusive des tribunaux de commerce de Paris.
  15. En acceptant un devis établi par AIfluence Digital, le client reconnaît avoir lu, compris et accepté les présentes Conditions Générales de Vente.
  16. AIfluence Digital sasu – 59 Rue de Ponthieu, bureau 326 – 75008 PARIS - France
  17. SIRET 98432023400011 – RCS de PARIS – APE 6202A – TVA FR93984320234

Domiciliation bancaire :

Qonto (Olinda SAS), 18 rue de Navarin, 75009 Paris, France

de la société AIFLUENCE DIGITAL sasu

 

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Titulaire : AIFLUENCE DIGITAL

Adresse : 59 Rue de Ponthieu, Bureau 326, 75008 Paris - France